Tout utilisateur s’engage à respecter les conditions d’utilisation suivantes.

Conditions d’utilisation du fonds numérisé

PLUME contient des reproductions d’œuvres du domaine public dont les exemplaires physiques sont la propriété de la Bibliothèque de l’EPFL.

Les documents numérisés disponibles sur la plateforme peuvent être utilisés sans restriction. Les documents sont munis de la mention Public Domain Mark. Ils peuvent être utilisés librement à des fins scientifiques, privées, non commerciales et commerciales. La Bibliothèque de l’EPFL défend ici le principe que la numérisation d’une œuvre patrimoniale ne peut remettre en question l’intégrité du domaine public.

Toute réutilisation, y compris commerciale, est libre et gratuite dans le respect du maintien de la mention de source : PLUME ou la fourniture de l’identifiant permanent de façon visible et facilement accessible (par exemple: https://plume.epfl.ch/idurl/1/1375).

En ce qui concerne les documents numérisés, l’utilisateur est libre :

• de les reproduire, les copier
• de les adapter, les modifier, les extraire et les transformer, pour créer des « informations dérivées », des produits ou des services
• de les communiquer, les diffuser, les  redistribuer, les publier et les transmettre
• de les exploiter à titre commercial, par exemple en les combinant avec d’autres informations, ou en les incluant dans son propre produit ou application.

En cas de réutilisation des fichiers sur quelque support que ce soit, l’utilisateur est tenu de respecter le droit moral qui confère à l’auteur, de façon inaliénable et perpétuelle, le droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre.

La mise en place de liens hypertextes vers le site est autorisée seulement s'ils ne contreviennent pas aux intérêts de la Bibliothèque de l’EPFL, et plus généralement à l’Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne.

La Bibliothèque de l’EPFL invite les visiteurs de sa bibliothèque numérique à signaler pour information toute réutilisation de ses fichiers.

Pour la commande des fichiers en haute définition (réutilisables dans les mêmes conditions) et toutes demandes complémentaires concernant la réutilisation des données, veuillez-vous adresser à : library@epfl.ch.

Conditions d’utilisation des métadonnées descriptives des documents de la bibliothèque numérique

Les métadonnées descriptives des documents de PLUME sont mises à disposition en Dublin Core, via le protocole d’échange de données OAI-PMH (Open Archives Initiative – Protocol for Metadata Harvesting). L’utilisation de ce protocole est libre, tout comme ses spécifications : www.openarchives.org.

Le format des métadonnées descriptives est le Dublin Core non qualifié (ou Dublin Core « simple »). Ce format, conçu pour décrire de façon simple mais non ambiguë des ressources documentaires disponibles sur Internet se compose de quinze éléments descriptifs.

Les notices, récupérables via le protocole OAI-PMH, sont exposées dans l’entrepôt OAI à l'adresse suivante : https://plume.epfl.ch/oai?verb=ListRecords&metadataPrefix=oai_dc

L’entrepôt OAI est mis à jour régulièrement. L’utilisation de ces métadonnées est libre et gratuite sous réserve du maintien de la mention de la source PLUME.

L’utilisateur est autorisé :

• à reproduire et à rediffuser ces métadonnées, sous réserve de la mention exacte de la source, pour le monde entier et sans limitation de durée, à des fins commerciales ou non ;
• à retraiter, à inclure ou à exploiter ces contenus et métadonnées, sous réserve de ne pas en dénaturer le sens ni l’exactitude et de ne pas induire en erreur des tiers quant au contenu ou à la source de ces informations.